1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse [https://www.nomdusite.fr]
[Nom / Raison sociale]
[Forme juridique – ex. auto-entrepreneur, SAS, SARL, association…]
Siège social : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [contact@nomdusite.fr]
Numéro d’immatriculation : [SIREN / SIRET ou RCS + ville du greffe]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
Directeur de la publication : [Nom et prénom du responsable du site]
Responsable de la rédaction : [Nom et prénom, si différent]
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de contact de l’hébergeur]
Site web : [https://www.nomhebergeur.fr]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site [nomdusite.fr] (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de la société / du propriétaire] ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de [Nom du propriétaire].
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant les données vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
📧 [adresse e-mail de contact dédiée à la protection des données]
ou par courrier à l’adresse suivante : [adresse postale].
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
5. Cookies
Le site [nomdusite.fr] utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus personnalisés.
Lors de votre première visite, une bannière vous informe de l’utilisation des cookies. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences ou retirer votre consentement depuis notre Politique de cookies.
6. Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable :
-
des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder ;
-
du contenu des sites externes vers lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
